Manuel Microsoft 3XJ-00001

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  • Marque: Microsoft
  • Produit: clavier
  • Modèle/nom: 3XJ-00001
  • Type de fichier: PDF
  • Langues disponibles: Anglais, Français, Espagnol, Italiën, Portugais

Table des matières

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Garantie Limitée
IMPORTANT — VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE AFIN DE
COMPRENDRE VOS DROITS ET OBLIGATIONS ! Le terme « Périphérique Matériel » désigne le
produit matériel de Microsoft®
. Le terme « Vous » désigne soit une personne physique soit une
personne morale unique ci-après désignée par « Vous », « Vos » et « Votre ».
A. GARANTIES.
1. Garantie Expresse. Sous réserve des termes de la présente Garantie Limitée et en lieu et place
de toute autre garantie expresse (le cas échéant), Microsoft garantit, sous réserve de conditions
d’utilisation et d’entretien normales, qu’à compter de la date d’acquisition figurant sur Votre reçu
ou justificatif de paiement similaire et pendant i) une durée de quatre-vingt-dix (90) jours pour
le LOGICIEL et ii) la durée indiquée ci-dessous pour le Périphérique Matériel (chacune définie
ci-après comme la « Période de garantie »), le LOGICIEL et le Périphérique Matériel seront,
pour l’essentiel, conformes aux stipulations figurant sur l’emballage et dans la documentation
Microsoft qui les accompagnent. Il n’existe aucune garantie d’aucune sorte pour les défauts
découverts après la Période de Garantie.
Période de Garantie :
Accessoires Xbox 360 pour Windows ; Microsoft LifeChat ZX-6000 : quatre-vingt dix (90) jours
LifeCam VX-500; LifeCam VX-700; LifeCam VX-800; Microsoft Optical Mouse 200; Microsoft
Wired Keyboard 200; Comfort Optical Mouse 3000; Compact Optical Mouse 500; Wheel Mouse
Optical; Wired Desktop 800; Wireless Mobile Mouse 1000; Wireless Mobile Mouse 3000;
Wireless Mouse 1000; Wired Desktop 200; Wireless Desktop 800; Microsoft Compact Mouse
100; Microsoft Optical Mouse 100: deux (2) ans.
IntelliMouse® Optical ; Wireless IntelliMouse Explorer ; IntelliMouse Explorer for Bluetooth ;
Wireless IntelliMouse Explorer with Fingerprint Reader : cinq (5) ans.
Microsoft Fingerprint Reader ; Microsoft Presenter 3000 ; Microsoft Notebook Cooling Shuttle ;
Microsoft Notebook Cooling Base : trois (3) ans
Pour toutes les autres webcams Microsoft (à l’exception de Microsoft Xbox Live Vision Camera) :
trois (3) ans
Pour tous les autres casques Microsoft (à l’exception des casques avec et sans fil Xbox 360) :
deux (2) ans
Pour tous les autres ensembles clavier/souris Microsoft : trois (3) ans
Pour tous les autres périphériques clavier Microsoft : trois (3) ans
Pour tous les autres périphériques souris Microsoft : trois (3) ans
Cette Garantie Limitée ne couvre pas tout aspect subjectif ou esthétique du Périphérique
Matériel ou du LOGICIEL et aucune garantie de quelque nature que ce soit n’est fournie à cet
égard. La garantie expresse mentionnée ci-dessus constitue la seule garantie expresse qui Vous
soit consentie et est fournie en lieu et place de toutes autres garanties expresses ou implicites
(à l’exception de toute garantie implicite existante ne pouvant pas être exclue), y compris celles
qui sont créées par toute autre documentation ou tout autre emballage. Aucune information
ou suggestion (orale ou écrite) donnée par Microsoft, ses mandataires, sociétés affiliées ou
fournisseurs, ou leurs employés ou mandataires respectifs, ne créera une quelconque garantie
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ni n’étendra la portée de cette Garantie Limitée. Les stipulations du paragraphe intitulé « Loi
applicable ; Compétence exclusive » de la partie 2 du présent Contrat s’appliquent à cette
Garantie Limitée et sont incorporées aux présentes par référence.
2. Limitation de la durée des garanties implicites. Si Vous êtes un consommateur, il est possible
que Vous bénéficiiez également d’une garantie implicite en vertu des lois de certaines
juridictions, qui est limitée, par les présentes, à la durée de la Période de Garantie. Certaines
juridictions n’autorisent pas les limitations portant sur la durée d’une garantie implicite, de sorte
que la limitation précédente peut ne pas Vous être applicable.
B. RECOURS EXCLUSIF. Sous réserve de la réglementation applicable et des stipulations ci-
dessous, et à condition que Vous retourniez le LOGICIEL et le Périphérique Matériel à l’endroit
où Vous vous l’êtes procuré (ou à Microsoft, si le retour n’est pas accepté à cet endroit) avec un
exemplaire de Votre reçu ou autre justificatif de paiement véritable au cours de la Période de
garantie, Microsoft pourra, à son entière discrétion, ce qui constituera Votre seul recours en cas
de violation de cette Garantie Limitée et de toute garantie implicite :
réparer ou remplacer tout ou partie du LOGICIEL défectueux ou du Périphérique Matériel
défectueux ; ou
Vous rembourser pour les dommages admissibles que Vous avez subis, dans une mesure
raisonnable, dans la limite du montant que Vous avez effectivement payé (le cas échéant) pour
le LOGICIEL et/ou le Périphérique Matériel, déduction faite de leur dépréciation sur la base de
leur utilisation réelle.
Le recours ci-dessus est soumis aux conditions suivantes :
Tout LOGICIEL ou Matériel Périphérique réparé ou remplacé sera neuf ou remis à neuf ou encore
utilisable, dans un état comparable en termes de fonctions et de performances au Périphérique
Matériel (ou au LOGICIEL) d’origine, et pourra comprendre des éléments provenant de tiers ;
Tout LOGICIEL ou Périphérique Matériel réparé ou remplacé au titre de la présente Garantie
Limitée sera garanti pour la durée restant à courir de la Période de garantie initiale ou pendant
trente (30) jours à compter de la date à laquelle l’article Vous est retourné, la période la plus
longue étant applicable. Si une mise à jour du LOGICIEL est livrée avec une nouvelle garantie
limitée, les termes de cette nouvelle garantie limitée s’appliqueront uniquement au LOGICIEL mis
à jour, mais pas au Périphérique Matériel d’origine ;
Sauf disposition contraire dans la législation en vigueur dans Votre juridiction, les frais afférents
au transport (y compris l’emballage) pour le service de garantie seront à votre charge ; et
Microsoft ne fournit aucune garantie concernant tous autres services fournis au titre de cette
Garantie Limitée et exclut toute garantie (le cas échéant) d’absence de défaut de fabrication et
d’absence de négligence en ce qui concerne ces services.
C. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ POUR LES AUTRES TYPES DE DOMMAGES. DANS TOUTE LA
MESURE PERMISE PAR LA RÉGLEMENTATION APPLICABLE, MICROSOFT ET SES FOURNISSEURS,
SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET MANDATAIRES NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS
RESPONSABLES DE TOUT :
(i) DOMMAGE INDIRECT OU ACCESSOIRE ;
(ii) DOMMAGE OU PERTE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, NOTAMMENT LES PERTES DE
BÉNÉFICES, INTERRUPTIONS D’ACTIVITÉ, PERTES DE DONNÉES, ATTEINTES À LA VIE PRIVÉE
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OU PERTES D’INFORMATIONS CONFIDENTIELLES, TOUTE IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER TOUT
OU PARTIE DU PÉRIPHÉRIQUE MATÉRIEL OU DU LOGICIEL, TOUT PRÉJUDICE CORPOREL
OU MANQUEMENT À TOUTE OBLIGATION (Y COMPRIS, DE MANIÈRE NON LIMITATIVE,
L’OBLIGATION DE BONNE FOI ET DE DILIGENCE) ; OU
(iii) DOMMAGE INCIDENT OU SPÉCIAL RÉSULTANT DE OU LIÉ DE TOUTE MANIÈRE À
L’UTILISATION DU LOGICIEL OU DU PÉRIPHÉRIQUE MATÉRIEL. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS
PRÉCÉDENTES DEMEURERONT APPLICABLES MÊME SI MICROSOFT OU L’UN DE SES
FOURNISSEURS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES OU MANDATAIRES A ÉTÉ AVISÉ DE L’ÉVENTUALITÉ DE
TELS DOMMAGES ; ET MÊME EN CAS DE FAUTE, DÉLIT (Y COMPRIS EN CAS DE NÉGLIGENCE),
RESPONSABILITÉ SANS FAUTE OU RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS DÉFECTUEUX,
FAUSSE DÉCLARATION OU AUTRE MOTIF.
Certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les
dommages indirects ou accessoires, de sorte que la limitation ou les exclusions ci-dessus
peuvent ne pas Vous être applicables.
D. EXCLUSIONS DE LA COUVERTURE. La présente Garantie Limitée ne s’appliquera pas, et
Microsoft ne pourra être tenue responsable au titre de cette Garantie Limitée, si le LOGICIEL ou
le Périphérique Matériel :
- est utilisé à des fins commerciales (y compris la location) ou à des fins non prévues dans la
portée de la licence d’utilisation du LOGICIEL ;
- est modifié ou altéré ;
- est endommagé suite à un cas fortuit, une saute de courant, une mauvaise utilisation,
une utilisation inadaptée, une négligence, un accident, l’usure, une mauvaise manipulation,
une utilisation non appropriée ou d’autres causes n’ayant aucun lien avec des défauts du
Périphérique Matériel ou du LOGICIEL ;
- est endommagé par des programmes, des données, des virus ou des fichiers, ou lors d’envois
ou de transmissions ;
- n’est pas utilisé conformément à la documentation et aux instructions d’utilisation qui
l’accompagnent ; ou
- est réparé ou modifié par une personne n’appartenant pas à un centre de réparation agréé
Microsoft et si le centre non agréé est à l’origine d’un défaut ou d’un dommage ou contribue à
son apparition.
La présente Garantie Limitée n’inclut aucune garantie relative aux droits ou capacités légaux,
comme, par exemple, une garantie de propriété, de jouissance paisible ou d’absence de
contrefaçon.
E. ENREGISTREMENT. Il n’est pas nécessaire d’enregistrer Votre acquisition du LOGICIEL et du
Périphérique Matériel pour que la présente Garantie Limitée prenne effet.
F. BÉNÉFICIAIRE. Dans la mesure permise par la réglementation applicable, la Garantie Limitée
s’applique uniquement à Vous, le premier utilisateur disposant d’une licence d’utilisation du
LOGICIEL ou acheteur du Périphérique Matériel, et aucun tiers ne bénéficie de la Garantie
Limitée. À moins que cela ne soit requis par la loi, cette Garantie Limitée n’est pas destinée et
ne s’applique pas à d’autres personnes que Vous, y compris les personnes faisant l’objet d’un
transfert autorisé par le présent Contrat.
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G. INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES. Microsoft est le garant au titre de la présente Garantie
Limitée. Si Vous souhaitez recevoir des informations concernant les modalités d’application
de la présente Garantie Limitée Vous êtes invité à contacter la filiale Microsoft qui dessert
votre pays, ou à écrire à l’adresse suivante : Microsoft Sales Information Center, One Microsoft
Way, Redmond, WA 98052-6399, USA, ou encore à visiter le site Internet de Microsoft :
www.microsoft.com.
Vous devez également :
1. Adresser un justificatif de paiement qui peut prendre la forme de l’original d’un reçu daté ou
d’une facture (ou d’une copie) prouvant que Vous êtes le bénéficiaire de cette Garantie Limitée
et que Votre demande de recours intervient pendant la Période de Garantie ;
2. Suivre les instructions en matière d’expédition ou autres instructions de Microsoft si celle-
ci détermine que tout ou partie de Votre Périphérique Matériel ou LOGICIEL nécessite un
retour. Pour que la présente Garantie Limitée soit appliquée, Vous êtes tenu de porter ou de
livrer l’article dans son emballage d’origine ou dans un emballage offrant le même degré de
protection au lieu indiqué par Microsoft. Sauf disposition contraire dans la législation en vigueur
dans Votre juridiction, les frais afférents au transport (y compris l’emballage) pour le service de
garantie seront à votre charge.
3. Supprimer ou retirer tous les fichiers ou toutes les données dont Vous pensez qu’ils présentent
un caractère privé ou confidentiel avant d’envoyer l’article à Microsoft.
Le non-respect des instructions ci-dessus peut entraîner des retards, des frais supplémentaires à
Votre charge ou la nullité de Votre garantie.
La présente Garantie Limitée Vous confère des droits légaux spécifiques et Vous pouvez
également bénéficier d’autres droits qui varient d’une juridiction à l’autre. Si toute stipulation de
la présente Garantie Limitée est interdite par ces lois, elle devient alors nulle et non applicable,
mais les autres stipulations de la Garantie Limitée demeurent pleinement en vigueur si la
répartition des risques n’est pas sensiblement modifiée.

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